FICHE D'OPERATION CEE

Qu'est-ce que c'est ?

Découvrez les fiches par secteur et par type d’opération,
éligibles aux Certificats d’économies d’énergie

RÉSIDENTIEL

Enveloppe

BAR-EN-107 v A20-3 – Isolation des murs (France d’outre-mer)
BAR-EN-106 v A33-4 – Isolation de combles ou de toitures (France d’outre-mer)
BAR-EN-106 v A20-3 – Isolation de combles ou de toitures (France d’outre-mer) – Abrogée au 31-08-2020
BAR-EN-105 vA39-3 – Isolation des toitures terrasses
BAR-EN-105 vA37-2 – Abrogée au 30-04-2022 – Isolation des toitures terrasses
BAR-EN-105 – Abrogée au 31-03-2021 – Isolation des toitures terrasses

RÉSIDENTIEL

Équipement

RÉSIDENTIEL

Service

RÉSIDENTIEL

Thermique

BAR-TH-171 vA55-1 – Pompe à chaleur de type air/eau
BAR-TH-171 vA55-1 – Abrogée au 31-12-2023 – Pompe à chaleur de type air/eau
BAR-TH-170 vA54-1 – Récupération de chaleur fatale issue de serveurs informatiques
BAR-TH-169 vA46-1 – Pompe à chaleur collective de type air-eau ou eau-eau pour l’eau chaude sanitaire
BAR-TH-168 vA40-1 – Dispositif solaire thermique (France métropolitaine)
BAR-TH-167 v A38-1 – Chauffe-bain individuel à haut rendement ou à condensation (France métropolitaine)

TERTIAIRE

Enveloppe

BAT-EN-107 vA27-2 – Isolation des toitures-terrasses
BAT-EN-106 v A33-2 – Isolation de combles ou de toitures (France d’Outre-Mer)
BAT-EN-106 v. A19-1 – Abrogée – Isolation de combles ou de toitures (France d’Outre-Mer)
BAT-EN-104 vA54-3 – Fenêtre ou porte-fenêtre complète avec vitrage isolant
BAT-EN-104 vA27-2 – Abrogée au 31-12-2023 – Fenêtre ou porte-fenêtre complète avec vitrage isolant
BAT-EN-103 v A33-3 – Isolation d’un plancher

TERTIAIRE

Équipement

BAT-EQ-127 vA40-4 – Luminaire à modules LED
BAT-EQ-127 v A35-3 – Abrogée au 31-03-2022 – Luminaires d’éclairage général à modules LED
BAT-EQ-127 v.A28-2 – Abrogé au 30-09-2020 – Luminaire d’éclairage général à modules LED
BAT-EQ-125 v. A22-1 – Fermeture des meubles frigorifiques de vente à température négative
BAT-EQ-124 v. A15-1 – Fermeture des meubles frigorifiques de vente à température positive
BAT-EQ-123 v A25-2 – Moto-variateur synchrone à aimants permanents ou à réluctance

TERTIAIRE

Service

TERTIAIRE

Thermique

BAT-TH-156 v. A31-1 – Freecooling par eau de refroidissement en substitution d’un groupe froid pour la climatisation
BAT-TH-155 vA54-2 – Isolation de points singuliers d’un réseau
BAT-TH-155 v. A28-1 – Abrogée au 30-09-2023 – Isolation de points singuliers d’un réseau
BAT-TH-154 v. A28-1 – Récupération instantanée de chaleur sur eaux grises
BAT-TH-153 v. A28-1 – Système de confinement des allées froides et allées chaudes dans un Data Center
BAT-TH-146 vA54-4 – Isolation d’un réseau hydraulique de chauffage

RÉSEAUX

Chaleur

RES-CH-107 v A35-2 – Abrogée au 01-10-2020 – Isolation de points singuliers sur un réseau de chaleur
RES-CH-107 v A24-1 – Abrogée au 30-09-2020 – Isolation de points singuliers sur un réseau de chaleur
RES-CH-106 vA60-4 – Mise en place d’un calorifugeage des canalisations d’un réseau de chaleur
RES-CH-106 vA50-3 – Abrogée au 29-02-2024 – Mise en place d’un calorifugeage des canalisations d’un réseau de chaleur
RES-CH-106 v A38-2 – Abrogée au 31-03-2023 – Mise en place d’un calorifugeage des canalisations d’un réseau de chaleur
RES-CH-105 vA36-3 – Passage d’un réseau de chaleur en basse température

RÉSEAUX

Éclairage

INDUSTRIE

Enveloppe

INDUSTRIE

Bâtiments

IND-BA-110 v A20-2 – Déstratificateur ou brasseur d’air

INDUSTRIE

Utilité

IND-UT-131 v A37-2 – Isolation thermique des parois planes ou cylindriques sur des installations industrielles
IND-UT-131 v A24-1 – Abrogée au 31-03-2021 – Isolation thermique des parois planes ou cylindriques sur des installations industrielles
IND-UT-130 – Condenseur sur les effluents gazeux d’une chaudière de production de vapeur
IND-UT-129 v A32-3 – Presse à injecter toute électrique ou hybride
IND-UT-129 v A28-2 – Abrogée au 31-03-2020 – Presse à injecter toute électrique ou hybride
IND-UT-127 v A25-2 – Système de transmission performant

AGRICULTURE

Equipement

AGRI-EQ-106 v A32-1 – Régulation de la ventilation des silos et des installations de stockage en vrac de céréales
AGRI-EQ-105 v. A28-1 – Stop & Start pour véhicules agricoles à moteur
AGRI-EQ-104 v. A14-1 – Écrans thermiques latéraux
AGRI-EQ-102 v. A14-1 – Double écran thermique
AGRI-EQ-101 v. A14-1 – Module d’intégration de température installé sur un ordinateur climatique

AGRICULTURE

Utilité

AGRICULTURE

Service

AGRICULTURE

Thermique

AGRI-TH-110 v. A14-1 – Abrogée au 30-09-2020 – Chaudière à haute performance énergétique pour serres horticoles
AGRI-TH-109 vA54-2 – Récupérateur de chaleur à condensation pour serres
AGRI-TH-109 v. A14-1 – Abrogée au 31-12-2023 – Récupérateur de chaleur à condensation pour serres horticoles
AGRI-TH-108 v A35-2 – Pompe à chaleur de type air/eau ou eau/eau
AGRI-TH-108 v. A15-1 – Abrogée – Pompe à chaleur de type air/eau ou eau/eau
AGRI-TH-105 v. A16-1 – Récupérateur de chaleur sur tank à lait

TRANSPORT

Équipement

TRA-EQ-124 v A35-1 – Branchement électrique des navires et bateaux à quai
TRA-EQ-123 v A38-2 – Simulateur de conduite
TRA-EQ-123 v A32-1 – Abrogé – Simulateur de conduite
TRA-EQ-122 v A32-1 – « Stop & Start » pour engins automoteurs non routiers neufs
TRA-EQ-121 vA54-2 – Vélo à assistance électrique
TRA-EQ-121 – Abrogée au 31-12-2023 – Vélo à assistance électrique

TRANSPORT

Service

TRA-SE-112 v A15-1 Service d’autopartage en boucle
TRA-SE-110 v A14-1 Gestion optimisée de la globalité du poste pneumatique (véhicules de transport de marchandise)
TRA-SE-109 v A14-1 Gestion externalisée de la globalité du poste pneumatique (véhicules de transport de personnes)
TRA-SE-108 v A14-1 Gestion externalisée de la globalité du poste pneumatique (véhicule de transport de marchandise)
TRA-SE-107 v A19-1 Carénage sur une unité de transport fluvial
TRA-SE-106 vA19.2 Mesure et optimisation des consommations de carburant d’une unité de transport fluvial