FICHE D'OPERATION CEE

Qu'est-ce que c'est ?

Découvrez les fiches par secteur et par type d’opération,
éligibles aux Certificats d’économies d’énergie

RÉSIDENTIEL

Enveloppe

BAR-EN-104 vA54-2 – Fenêtre ou porte-fenêtre complète avec vitrage isolant
BAR-EN-104 – Abrogée au 31-12-2023 – Fenêtre ou porte-fenêtre complète avec vitrage isolant
BAR-EN-103 vA39-5 – Isolation d’un plancher
BAR-EN-103 vA36-4 – Abrogée au 30-04-2022 – Isolation d’un plancher
BAR-EN-103 v A33-3- Abrogé au 01-09-2020 – Corrigée (RGE) – Isolation d’un plancher
BAR-EN-103 v A29-2- Abrogé au 31-08-2020 – Isolation d’un plancher

RÉSIDENTIEL

Équipement

RÉSIDENTIEL

Service

RÉSIDENTIEL

Thermique

BAR-TH-166 v A38-1 – Pompe à chaleur collective de type air/eau ou eau/eau
BAR-TH-165 – Chaudière biomasse collective
BAR-TH-164 – Abrogé – Rénovation globale d’une maison individuelle (France métropolitaine)
BAR-TH-164 vA52-3 – Abrogée au 31-12-2023 – Rénovation globale d’une maison individuelle (France métropolitaine)
BAR-TH-164 vA36-2 – Abrogée au 31-07-2023 – Rénovation globale d’une maison individuelle (France métropolitaine)
BAR-TH-163 – Abrogée – Conduit d’évacuation des produits de combustion

TERTIAIRE

Enveloppe

BAT-EN-103 v A27-2 – Abrogée – Isolation d’un plancher
BAT-EN-102 v A27-2 – Isolation des murs
BAT-EN-101 v A33-3 – Isolation de combles ou de toitures
BAT-EN-101 v A27-2 – Abrogée – Isolation de combles ou de toitures

TERTIAIRE

Équipement

BAT-EQ-117 vA40-2 – Installation frigorifique utilisant du CO2 subcritique ou transcritique
BAT-EQ-117 – Abrogée au 31-03-2022 – Installation frigorifique utilisant du CO2 subcritique ou transcritique

TERTIAIRE

Service

TERTIAIRE

Thermique

BAT-TH-146 vA50-3 – Abrogée au 30-09-2023 – Isolation d’un réseau hydraulique de chauffage ou d’eau chaude sanitaire
BAT-TH-146 v. A31-2 – Abrogée au 31-03-2023 – Isolation d’un réseau hydraulique de chauffage ou d’eau chaude sanitaire
BAT-TH-145 – Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d’avoir une basse pression flottante (France-métropolitaine)
BAT-TH-143 v.A16-1 – Ventilo-convecteurs haute performance
BAT-TH-142 vA54-3 – Système de déstratification d’air
BAT-TH-142 v A38-2 -Abrogée au 31-12-2023 – Système de déstratification d’air

RÉSEAUX

Chaleur

RES-CH-105 v A35-2 – Abrogée au 01-10-2020 – Passage d’un réseau de chaleur en basse température
RES-CH-105 v A24-1 – Abrogée au 30-09-2020 – Passage d’un réseau de chaleur en basse température
RES-CH-104 vA36-3 – Réhabilitation d’un poste de livraison de chaleur d’un bâtiment résidentiel
RES-CH-104 v A35-2 – Abrogé au 01-10-2020 – Réhabilitation d’un poste de livraison de chaleur d’un bâtiment
RES-CH-104 v A16-1- Abrogé au 30-09-2020 – Réhabilitation d’un poste de livraison de chaleur d’un bâtiment
RES-CH-103 vA36-3 – Réhabilitation d’un poste de livraison de chaleur d’un bâtiment tertiaire

RÉSEAUX

Éclairage

INDUSTRIE

Enveloppe

INDUSTRIE

Bâtiments

INDUSTRIE

Utilité

IND-UT-125 – Traitement d’eau performant sur chaudière de production de vapeur
IND-UT-124 – Séquenceur électronique pour le pilotage d’une centrale de production d’air comprimé
IND-UT-123 v A14-1 – Abrogée au 01-09-2022 – Moteur premium de classe IE3
IND-UT-122 – Sécheur d’air comprimé à adsorption utilisant un apport calorifique pour sa régénération
IND-UT-121 vA54-4 – Isolation de points singuliers d’un réseau
IND-UT-121 v A40-3 – Abrogée au 30-09-2023 – Isolation de points singuliers d’un réseau

AGRICULTURE

Equipement

AGRICULTURE

Utilité

AGRICULTURE

Service

AGRICULTURE

Thermique

AGRI-TH-104 v A35-3 – Système de récupération de chaleur sur un groupe de production de froid hors tank à lait
AGRI-TH-103 v. A15-1 – Pré-refroidisseur de lait
AGRI-TH-102 v. A14-1 – Dispositif de stockage d’eau chaude
AGRI-TH-101 v. A14-1 – Dispositif de stockage d’eau chaude de type « Open Buffer »

TRANSPORT

Équipement

TRA-EQ-120 – Hélice avec tuyère sur une unité de transport fluvial
TRA-EQ-119 vA17-2 – Optimisation de la combustion et de la propreté des moteurs Diesel
TRA-EQ-118 v A15-1 – Lubrifiant économiseur d’énergie pour la pêche professionnelle
TRA-EQ-117 v A16-1 – Remplacement de véhicules par des véhicules neufs performants pour les particuliers ou les collectivités
TRA-EQ-115 v A14-1 – Véhicule de transport de marchandises optimisé
TRA-EQ-114 v A16-1 – Remplacement de véhicules par des véhicules neufs performants dans une flotte professionnelle

TRANSPORT

Service

TRA-SE-105 v A14-1 Recreusage des pneumatiques
TRA-SE-104 v A14-1 – Station de gonflage des pneumatiques
TRA-SE-102 v A14-1 – Formation d’un chauffeur de véhicule léger à la conduite économe
TRA-SE-101 v A14-1 Formation d’un chauffeur de transport à la conduite économe